Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERVICES PARTIELS PERSONNALISES SPP
JUILLARD Claude

Numéro de dépôt :
93498380
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2003

Présentation de la marque SERVICES PARTIELS PERSONNALISES SPP

Déposée le 22 décembre 1993 par JUILLARD Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SERVICES PARTIELS PERSONNALISES SPP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est JUILLARD Claude, domicilié(e) 14 rue du Jura, 25600 VIEUX-CHARMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque SERVICES PARTIELS PERSONNALISES SPP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVICES PARTIELS PERSONNALISES SPP est expirée depuis le 22 décembre 2003.

JUILLARD Claude a également déposé les autres marques suivantes : C. JUILLARD


JUILLARD Claude - 14 rue du Jura, 25600 VIEUX-CHARMONT - France


CABINET NUSS - France


Inscription le 18 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254525 - Publication au BOPI 1998-05-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, colorants et teintures pour cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, shampooings.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques; films impressionnés, supports magnétiques, d'enregistrement du son et des images, disques optiques, lunettes (optique), diapositives.Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); livres, brochures, revues, dépliants, tracts, prospectus, journaux, photographies.Peignes; brosses à cheveux et plus généralement brosserie (à l'exception des pinceaux). Bigoudis (exceptés bigoudis électrothermiques); épingles et pinces (barrettes) à cheveux; articles décoratifs pour la chevelure et plus particulièrement barrettes (pinces à cheveux) bandeaux, rubans (passementerie) et rubans élastiques pour les cheveux; filets pour les cheveux, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses et nattes de cheveux.Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale dans les domaines de la coiffure, de l'esthétique corporelle, du maquillage, de l'optique, du vêtement, de l'esthétique et du design industriels.Télécommunications, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique.Education; formation; enseignement; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel dans les domaines de la coiffure, de l'esthétique corporelle, du maquillage, de l'optique, du vêtement, de l'esthétique et du désign industriels; production de films sur bandes vidéo; organisation et conduite de conférences et de congrès; production de spectacles; publication de textes (autres que textes publicitaires). Salons de coiffure, salons de beauté; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession et communication de licences dans les domaines de la coiffure, de l'esthétique corporelle, du maquillage, de l'optique, du vêtement, de l'esthétique et du design industriels; consultation professionnelle dans les domaines de la coiffure, de l'esthétique corporelle, du maquillage, de l'optique, du vêtement, de l'esthétique et du design industriels; information sur la mode; services de stylisme en rapport avec la mode.Services partiels personnalisés par le modelage, la forme et/ou la couleur dans les domaines de la coiffure de l'esthétique corporelle, du maquillage, de l'optique, du vêtement, de l'esthétique et du design industriels; création de formes permanentes par action chimique dans le domaine de la coiffure, création de coiffures

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.